Remboursement des soins réalisés par les infirmières à domicile
Soins infirmiers à domicile, quel remboursement ?
Les soins infirmiers à domicile, quel remboursement ? Suite à une hospitalisation ou pour le maintien d’une personne à domicile, les soins infirmiers à domicile sont fréquents.
Il est utile pour vous, patient.e ou proche, de se renseigner sur les conditions de remboursement par l’Assurance Maladie et/ou par votre mutuelle.
L’infirmière à domicile que vous contactez vous aidera également en répondant à vos questions. Elles soignent de nombreux patients sur leurs tournées avec différents modes de prise en charge : ALD, CMU, avec ou sans mutuelle.
Quels tarifs pour un infirmier à domicile ?
Les soins à domicile sont réalisés par des infirmières libérales qui collaborent en équipe dans un cabinet d’infirmiers. Votre infirmière est rémunérée à l’acte ou au forfait. Les tarifs qu’elle pratique sont définis par une convention négociée entre les syndicats de la profession et l’Assurance Maladie.
Cependant, votre infirmière peut occasionnellement facturer des dépassements d’honoraires selon exigences et si vos actes ne sont pas remboursables par l’assurance maladie (pose de bas de contention par exemple).
Pour connaître le coût de vos soins, il faut donc considérer plusieurs paramètres :
- L’acte de soin infirmier
- Les indemnités de déplacement
- Les éventuels dépassements d’honoraires
- Les majorations prescrites pour des actes la nuit, le dimanche ou un jour férié
Quel remboursement par la Sécurité Sociale pour les soins à domicile ?
Vous avez face à vous deux cas principaux :
- soit la Sécurité sociale rembourse partiellement les frais des soins à domicile,
- soit, elle les rembourse entièrement. Par exemple: bénéficiaire de la PUMA (anciennement CMU), grossesse et jusqu’à 12 jours après l’accouchement, ALD mentionnée sur l’ordonnance.
Si vous n’êtes pas soumis au remboursement intégral, le remboursement partiel contient néanmoins des conditions. Dans la plupart des cas, la Sécurité sociale rembourse 60% du montant des soins infirmiers à domicile. En tous les cas, vous devez disposer dans la plupart des cas d’une prescription médicale. Dans le cas d’une majoration de nuit, dimanche ou jour férié justifié et prescrit, la Sécurité sociale effectue le remboursement.
Les mutuelles prennent-elles en charge les soins infirmiers ?
De nombreux soins nécessitent l’intervention de l’infirmière tous les jours. Le remboursement à 60% des frais par l’Assurance Maladie n’étant pas complet, il est important pour vous ou vos proches de posséder une mutuelle. Selon le contrat souscrit avec la mutuelle, il est possible d’être remboursé entièrement, même les dépassements d’honoraires. Nous vous invitons à vous renseigner auprès de votre mutuelle pour les modalités de remboursement.
Quels soins infirmiers sont remboursés ?
- Les soins infirmiers à domicile qui sont remboursés par l’Assurance Maladie incluent généralement :
- Les soins de pansements et de cicatrisation.
- Les injections (intramusculaires, sous-cutanées, etc.).
- Les prises de sang et autres prélèvements.
- Les soins liés aux traitements de maladies chroniques (diabète, insuffisance rénale, etc.).
- Les soins palliatifs.
- La surveillance et l’accompagnement des patients en fin de vie.
Pour ces soins, une prescription médicale est indispensable pour obtenir un remboursement de la part de la Sécurité sociale. Les modalités exactes de remboursement peuvent varier en fonction du type de soin et de la situation individuelle du patient.
Quels sont les soins infirmiers non remboursables ?
Certaines prestations ne sont pas prises en charge par l’Assurance Maladie. Parmi les soins non remboursables, on trouve :
- Les actes de confort (pose de bas de contention sans prescription, soins esthétiques, etc.).
- Les interventions qui ne sont pas médicalement justifiées.
- Les actes non prescrits par un médecin.
Il est donc essentiel de vérifier auprès de votre infirmière et de votre médecin si le soin dont vous avez besoin est pris en charge par l’Assurance Maladie. En cas de doute, votre mutuelle pourra également vous renseigner sur la couverture des actes spécifiques.
Utilisation de la carte vitale et des feuilles de soins
Pour bénéficier du remboursement des soins infirmiers à domicile, il est essentiel de présenter votre carte vitale à l’infirmière.
Pas d’inquiétude, celle-ci se chargera de la télétransmission des actes réalisés à l’Assurance Maladie.
Si vous ne disposez pas de carte vitale, une feuille de soins papier devra être remplie, et alors c’est à vous de l’envoyer à votre caisse d’Assurance Maladie.
Indemnités kilométriques et de déplacement
Les infirmières libérales facturent des indemnités de déplacement lorsqu’elles se rendent au domicile des patients. Ces indemnités couvrent les frais de transport et sont remboursables par l’Assurance Maladie sous certaines conditions.
L’indemnité kilométrique est calculée en fonction de la distance parcourue et/ou des zones géographiques.
Pour toute question spécifique sur les modalités de remboursement, consultez votre infirmière, votre médecin ou votre mutuelle.
